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Marques déposées par Jean-Pierre FRUITIER
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LES PETITS FRUITIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS FRUITIERS
Jean-Pierre FRUITIER

Numéro de dépôt :
3723000
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
LES PETITS FRUITIERS de Jean-Pierre FRUITIER

Présentation de la marque LES PETITS FRUITIERS

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par Jean-Pierre FRUITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS FRUITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Jean-Pierre FRUITIER domicilié(e) 35 RUE DE LA FERME 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque LES PETITS FRUITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS FRUITIERS est expirée depuis le 19 mars 2020.

Jean-Pierre FRUITIER a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS FRUITIERS , LES PETITS CREMIERS , LES PETITS FRUITIERS


Jean-Pierre FRUITIER - 35 RUE DE LA FERME 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.